Introduits par les pouvoirs publics à la fin des années 1990 avec les premiers repérages d’amiante, les diagnostics ont été progressivement étendus pour améliorer le niveau d’information du consommateur, qu’il soit acquéreur, locataire ou simple propriétaire d’un bien immobilier.
En réalité, les diagnostics sont là pour garantir aux Vendeurs, aux Bailleurs aux Locataires, aux Acquéreurs, une information claire et neutre d’un bien immobilier ou d’un bâtiment.
Ils ont été mis en place pour répondre à plusieurs objectifs :
Si la réglementation est complexe dans sa lecture, il y a une vraie logique dans la réalisation de diagnostics avant de vendre ou de louer, tout comme si vous être propriétaire. Les diagnostics les plus connus restent ceux réalisés avant une vente ou une location.Ils permettent de transmettre une information au consommateur lui permettant de mieux évaluer l’aspect santé / décence / sécurité du bien qu’il va acheter et/ou occuper.
Dans les immeubles en copropriété, il est donc important de se préoccuper également des parties communes.
Avant de faire réaliser des travaux, il est nécessaire d’élaborer un plan de prévention des risques.Pour l’établir, il est nécessaire de mieux connaître le bâti et de détecter la présence éventuelle d’amiante ou de plomb, par exemple.
Cela permet de réfléchir aux moyens à mettre en place pour protéger les travailleurs qui vont intervenir mais aussi les occupants qui pourraient être dans le voisinage, pendant les travaux.
Cela permet également de traiter différemment les déchets produits lors de ces travaux, en fonction des produits dangereux qu’ils pourraient contenir.
Au-delà de la protection immédiate des personnes, cet aspect est également abordé.Que ce soit pour l’eau, l’air ou la terre, l’activité humaine a des conséquences immédiates sur notre environnement.
Certains diagnostics permettent donc de voir quels sont les risques de pollutions diverses, ou alors de définir des procédures particulières en fonction des éléments nocifs rencontrés.
Les diagnostiqueurs sont donc des acteurs citoyens qui agissent sur plusieurs domaines :
• la santé et le logement décent, en se penchant sur les questions de l’amiante, du plomb dans les peintures, des termites, de la surface du bien…
• la sécurité des biens et des personnes en regardant les installations intérieures de gaz et d’électricité,
• le développement durable, avec la performance énergétique du bâtiment, les risques naturels, miniers et technologiques…
Si vous êtes propriétaire, occupant ou non, il se peut que vous ayez à faire réaliser des diagnostics, tout simplement parce que l’existence de danger pour vous ou votre environnement doit être connu pour y pallier.
Pour la vente, selon le diagnostic, ils peuvent exonérer le vendeur de la garantie des vices cachés en la reportant sur le diagnostiqueur.
Les diagnostics avant une vente ou une location sont rassemblés dans le Dossier de Diagnostic Technique.
Au final, ils permettent une meilleure connaissance du bien et donc une estimation plus juste des travaux à réaliser (si nécessaire), participant ainsi à la valorisation du patrimoine.
